Depuis le début de l’année, nous sommes interpelés par des TZR à propos des remplacements en interne. Ce mail n’a pas pour but de redonner la position du Snes en ce qui concerne la mise en œuvre des remplacements et le protocole [1]qui doit l’accompagner, mais plus de préciser dans ce cadre, comment le texte doit s’appliquer aux TZR.
Les collègues TZR sont des professeurs titulaires comme les autres. Aucun problème ne se pose lorsque l’un de ces collègues est en remplacement à l’année dans un ou plusieurs établissements et qu’il y effectue la totalité de son service, par contre les difficultés commencent, dans certains établissements, quand son service n’est pas complet ou qu’il est en attente de remplacement.
En effet des chefs d’établissement jugent bon d’utiliser ces collègues pour faire du remplacement à tout va, au pied levé, dans n’importe quelle discipline, sans leur fixer d’emploi du temps, ce TZR devenant de fait le nouveau « bon à tout faire » de l’établissement !
Un petit rappel du Décret n°99-823, du 17 septembre 1999 s’impose : « Entre deux remplacements, les personnels enseignants peuvent être chargés, dans la limite de leur obligation de service statutaire, d’assurer conformément à leur qualification des activités de nature pédagogique dans leur établissement ou service de rattachement ». Un TZR qui est en attente de remplacement peut donc éventuellement avoir un service de nature pédagogique et conforme à ses qualifications en attendant un remplacement, ou quand son service n’est pas complet. Pour éviter tout abus, que le TZR soit corvéable à merci ou que l’on puisse lui reprocher du service non fait, nous lui conseillons de fixer son emploi du temps hebdomadaire au sein de l’établissement de rattachement, avec le chef d’établissement et surtout d’en garder un exemplaire. Dans ces conditions, si un remplacement en interne doit avoir lieu, il peut être fait par un TZR dans les mêmes conditions que les autres collègues de l’établissement, sur la base du volontariat, en supplément de son service et en lui payant les heures. En aucun cas un TZR est là pour faire du remplacement au pied levé au sein de son établissement de rattachement. Seul le rectorat a autorité à lui affecter une mission de remplacement en envoyant un ordre de mission.
Il est primordial que les textes et décisions des établissements s’appliquent aux TZR de la même façon qu’aux autres collègues de l’établissement, dans cette période de « ballon d’essai » jusqu’en fin décembre, il ne faut pas donner la possibilité de détériorer encore plus le statut et les conditions de travail de nos collègues TZR et prendre le risque de voir cette détérioration s’appliquer de manière définitive à partir du mois de janvier.